Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rougier&Plé
CREAREF, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4121548
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/09/2024
Rougier&Plé de CREAREF

Présentation de la marque Rougier&Plé

Déposée le 29 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREAREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Rougier&Plé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREAREF domicilié(e) 60 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG LA REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 198 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque Rougier&Plé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rougier&Plé arrivera à expiration en date du 29 septembre 2024.

CREAREF a également déposé les autres marques suivantes : & , MOLTENI , ARTACREA , RADIGUET & MASSIOT


CREAREF, Société à Responsabilité Limitée - 60 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG LA REINE - France - SIREN 524198140


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour décoller les papiers-peints, colles (apprêts), colles pour papiers-peints, colles pour carrelage ; mastic (résine naturelle) ; latex destinés à l'industrie, silicone.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) ; vernis pour aquarelle ; vernis acrylique ; laques (peintures) ; diluants et liants pour couleurs et peintures ; encres d'imprimerie, toners pour photocopieurs ; dorures pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; émaux pour la peinture ; peintures, gouaches ; fixatifs ; fixatifs pour aquarelle ; peinture à l'huile ; peinture acrylique ; peinture aquarelle ; peinture gouache ; couleurs pour la céramique, la faïence, la porcelaine, le verre et les métaux ; pigments ; pigments en poudre ; siccatifs pour couleurs ; métaux en poudre pour peintres, décorateurs et artistes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Figurines en métaux communs ; objets d'art, boîtes, tous ces produits en métaux communs, feuilles d'étain. Chaînes métalliques ; anneaux métalliques pour clés ; clés ; quincaillerie métallique, vis, clous ; crochets (quincaillerie métallique) ; verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, boîtes métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clé ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs et/ou leurs alliages ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; fermetures métalliques pour sacs ; fermetures métalliques pour boîtes ; corbeilles métalliques ; crochet pour sac et vêtement en métaux communs ; arrêts de porte métalliques ; galets de porte ; plaques métalliques pour la décoration ; fils en alliages de métaux communs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Pinces ; racloirs ; grattoirs ; ciseaux, ciseaux crantés, ciseaux de détourage, cutters, emporte-pièce (outils), équerres (outils), estampeurs (outils), lames (outils) ; lames de rasoir, lames de cutter, couteaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments photographiques et vidéos y compris numérique ; supports d'enregistrement numérique et audiovisuels ; support d'enregistrement, de transmission, de reproduction, de duplication et de stockage du son et/ou des images y compris numérique ; supports d'information magnétiques, optiques ou numériques impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; clés USB ; disques durs ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels), supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; agendas électroniques ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; disquettes, disque compact numérique ; appareils de télécommunication ; films (pellicule) impressionnés ; machines arithmétiques, appareils et instruments pour l'astronomie ; objectifs pour la photographie et l'astrophotographie, avertisseurs acoustiques ; avertisseurs contre le vol ; câbles à fibres optiques ; articles de lunetterie ; jumelles (optique) ; batteries électriques ; piles électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; lecteurs multimédia ; scanners de films ; imprimantes pour la photographie ; mallettes pour ordinateur portable ; sacs de protection pour ordinateurs portables ; sacs à dos pour ordinateurs ; étuis pour ordinateurs portables ; étuis de transport pour dispositifs électroniques portables à savoir housses pour ordinateurs portables et tablettes ; étuis et housses pour téléphones portables ; aimants décoratifs (magnets) ; logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; modems ; organisateurs personnels informatisés ; souris, tapis de souris ; casques à écouteurs, écouteurs stéréo, écouteurs téléphoniques ; lunettes optiques, mètres de couturière ; câbles électriques, instruments météorologiques ; pèse-lettres ; pèse-personnes ; balances de cuisine ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques, automates à musique à prépaiement, enseignes lumineuses, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, métronomes, saphirs de tourne-disques, régulateurs de vitesse de tourne-disques, tubes acoustiques ; carte-son, table de mixage audio et vidéo, mélangeurs du son (logiciels) ; projecteurs vidéo ; rails électriques pour le montage de projecteurs, câbles de connexion ; fils en alliages métalliques.

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Bijoux fantaisie ; perles ; pierreries ; pierres fines ; strass ; bijoux, bagues, bracelets, boucles d'oreille, chaînes, colliers, pendentifs, broches ; porte-clefs de fantaisie ; breloques ; apprêts pour la bijouterie, fermoirs, anneaux, chaînes ; cabochons ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets, chaînes et boîtiers de montres ; crochet en métaux précieux, bijoux de fantaisie pour sac ; joaillerie pour sac ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films, feuilles, enveloppes, films plastiques étirables et extensibles pour la palettisation ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; imprimés, journaux, agendas, affiches, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, prospectus, prospectus publicitaires, albums, atlas ; papier hygiénique, serviettes à savoir serviettes de table en papier, serviettes en papier, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, pellicules en matière plastique pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cartes, cartes postales, dessins, images, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, répertoires, carnets, carnets de croquis, stylos et recharges de stylos, porte-stylos ; stylos plumes ; fusains ; surligneurs, pastels, crayons, crayons d'ardoise, crayons de couleur ; mines de crayons, taille-crayons, porte crayons, trousses, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour documents, fournitures pour écrire, plume à écrire, autocollants et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; supports pour plumes et crayons ; fournitures pour le dessin ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; rubans et bobines pour rubans encreurs, encre pour gravure ; décalcomanies ; papier mâché ; pâte et matériaux à modeler ; registres, feuilles (papeterie) ; papier cadeau ; rubans de papier ; journaux de bandes dessinées ; photogravures ; supports pour photographies ; fournitures scolaires ; fournitures et instruments pour l'écriture ; fournitures de bureau ; craies à écrire ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; instruments de dessin ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; blocs à dessins ; bavoirs en papier ; sous-mains en papier ou en carton ; cartes de visite ; cartes d'invitations ; timbre-poste ; cartes musicales ; cartes cadeaux ; objets d'art gravés, lithographies ; linge de table en papier ; serviettes, tapis et sets de table en papier ; napperons et nappes en papier ; peintures (tableaux) et gravures encadrées ou non ; aquarelles ; dessins ; figurines (statuettes) en papier mâché ; globe terrestres ; gabarits (papeterie) ; articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper à savoir masques et figurines ; patrons ; patrons pour la couture ; modèles pour la broderie ; papier calque ; toiles à calquer ; châssis à composer ; carrelets (règles) ; règles à dessiner ; équerres à dessin ; appareils pour le collage des photographies ; compas de tracé ; pointes à tracer pour le dessin ; patrons pour la couture ; instruments et fournitures pour le dessin notamment pinceaux, pochoirs, gommes, plumes, marqueurs, encres, tampons ; emporte-pièce (articles de bureau) ; pinceaux mousses, pinceaux silicone, pinceaux calligraphie, pinceaux en soie ; livres d'activités pour enfants et adultes, livres de coloriage, livres de découpage, prospectus, faire-part, chevalets, sceaux (cachets) ; cire à cacheter ; sous-mains ; albums de dessins, albums de photographies, albums d'autocollants, albums de timbres ; tampons encreurs, tampons encreurs en caoutchouc, transferts thermiques en papier, cartes à échanger, banderoles en papier ; ensembles de peinture d'artisanat ou d'art (boîtes de peinture) ; boîtes, toiles pour la peinture ; coffrets, pochettes, enveloppes et sachets contenant des produits pour activités, à savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des pochoirs, des articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (masques et figurines) ; trousses à dessins ; trousses à crayons ; plumiers ; étuis à crayons ; pots à crayons ; perforateurs de bureau ; organisateurs de bureau, compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, organisateurs de fournitures, serre-dossiers, porte-crayons, trombones, punaises, bacs utilitaires (articles de bureau), vide-poches, porte-revues et porte-brochures, colle pour la papeterie ou le ménage, bâtons de colle, stylos de colle, agrafeuses ; appareil pour plastifier des documents (articles de bureau) ; déchiqueteur de papier (articles de bureau) ; argile à modeler, cires à modeler non à usage dentaire ; moules et instruments pour le modelage ; fournitures et instruments pour écrire, dessiner, colorier, marquer, souligner ; coupe-papier (articles de bureau) ; presse-papier ; corbeilles à courrier ; répertoire ; serre-livres ; stéatites (craies pour tailleur) ; ardoises pour écrire ; bacs à peinture ; partitions musicales, drapeaux et fanions en papier ; tickets (billets) ; enseignes et écriteaux en papier ou en carton ; plans et cartes géographiques ; boîtes en carton servant de coffrets cadeau ; tickets ; produits pour effacer ; papier crépon ; papier pour peinture et calligraphie ; perforatrices de bureau, massicot de bureau.

Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bagages, sacs multi-usages, valises, malles, sacs et sacoches, sacs de paquetage, sacs à roulettes, sacs de sport, fourre-tout, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de livres, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, mallettes pour documents, porte-documents, filets ou sacs à provisions, sacs de coursiers, sacs à poignées, sangles de bagages, étiquettes à bagages, porte-étiquettes de voyage, étiquettes d'identification, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes (portefeuille), pochettes de sécurité, porte-billets, pochettes, sacs à porter à l'épaule, sacs à main, étuis pour cartes de crédits, étuis à clés, porte-clés, sacs bananes, sacs ceinture, trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage (maroquinerie), trousses à cosmétiques vendues vides, sacs housses pour vêtements. Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, lien et lanière en cuir et pastille décorative en cuir à savoir crochet pour sac et vêtement en cuir ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art et figurines (statuettes), partie décorative (pastille) pour sac et vêtement ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; boîtes et récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; mobilier scolaire ; mobilier de bureau ; bambou, jardinières (meubles), plateaux de tables, coussins ; coffrets (meubles) ; coffres non en métaux précieux ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, corbeilles et paniers non métalliques, boîtes à jouets, moulures pour cadres (encadrement), baguettes pour tableaux, baguettes pour cadres ; pans de boiseries pour meubles ; porte-livres ; porte-revues ; coffres à jouets ; boîtes et coffrets en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois et en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; oreillers ; paravents (meubles) ; rideaux de perles pour la décoration ; verre argenté (miroiterie) ; tableaux d'affichage ; cadres pour photos, cadres pour images ; crochets pour cadre en plastique ; porte-manteaux ; paillettes décoratives, articles de décoration murale, à savoir plaques, objets d'art encadrés et pièces murales décoratives en verre, céramique ou bois ; métiers à broder, cadres pour la broderie ; bustes pour tailleur ; tableaux accroche-clés ; bouchons et couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients ; cadres céramiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; distributeurs de savon, pots à fleurs, porcelaine de table, plateaux à usage domestique, gobelets, coupes à fruits, verres, bouteilles, seaux, ustensiles ménagers non métalliques non électriques, dessous-de-plat, récipients céramiques, coquetiers, pots, étagères à épices, ustensiles de cuisine non métalliques non électriques, faïence, bougeoirs non en métaux précieux, porcelaines, bols, plats en verre ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verre en poudre pour la décoration ; vases ; mosaïques (non pour la construction) ; verre émaillé et verre peint ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir assiettes, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bougeoirs, cruches, chandeliers, bouteilles, flacons, vases ; porte-serviettes (anneaux et barres) ; mosaïques en verre non pour la construction ; corbeilles à pain ; vaisselle jetable ; vaisselle en plastique ; tirelires ; sous-verres ; corbeilles à papier, corbeilles à usage domestique ; assortiments de boîte de cuisine ; boîtes hermétiques à usage alimentaire ; boîtes et récipients pour contact alimentaire ; moules à pâtisserie, sacs isothermes, tasses isothermes, bouteilles isothermes, tire-bouchons, ouvre-bouteilles ; bouchons de verre, dessous de bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, poudriers.

Jetés de lit ; tapis de table. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes (linge de table), linge de table en matière textile, nappes (non en papier), napperons individuels en matière textile, ronds de table (non en papier), serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, linge de lit, literie (linge), taies d'oreillers, housse d'oreillers, housse de couettes, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit et de table, couverture (plaid), couvertures de voyages, housse de protection pour meubles, linge de lit pour bébé, tissus d'ameublement, drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains en matière textile, serviettes de bain, serviettes de toilette en matières textiles, embrasses en matières textiles, mouchoirs de poche en matière textile, portières (rideaux), rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux), bannières, calicot, drapeaux non en papier, fanions (non en papier), pavillons (drapeaux), blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, étiquettes en tissu, flanelle de santé, matières filtrantes (matières textiles), tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles gommées autres que pour la papeterie, textiles non-tissés, toiles, tissus de coton, tissus élastiques, flanelle, ruban en jersey, jersey, velours, tissus chenilles, tissus de soie à usage textile, tissus de chanvre à usage textile, tissus de lin, tissus de jute, tissus adhésifs collables à chaud ; coton, frise (toile), textiles en matières synthétiques et essuie-verres, matières textiles tissées et non tissées, tissus élastiques, crêpe (tissu), feutre, feutrine, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, literie (linge), draps de lit, draps, plaids, linge ouvré, tricots, doublures, étiquettes en tissu (toile), toiles cirées ; drapeaux non en papier.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie et de broderie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; boîtes à couture, dés à coudre, étuis à aiguilles (non en métaux précieux), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements, paillettes de micas, oripeaux (ornements de vêtements), pompons, perles pour bricolage ; badges ornementaux, écussons brodés, oeillets, épingles de couture, aiguilles à coudre, à repriser, à tricoter, à broder, à tapisser ; archets à broder (articles de mercerie), fourches et crochets à broder, fermetures à glissière, agrafes pour vêtements, pelotes d'aiguilles, cordelières, faux-ourlets, passe-cordons, passe-lacets, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; brassards, attaches de bretelles.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Articles et équipements de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis, des chaussures et des véhicules) ; objets de cotillon ; confettis ; farces [attrapes] ; jouets et objets de cotillons, à savoir bombes aérosols de mousse et de fils de fantaisie ; cosmétiques (jouet) ; boules à neige ; jouets à bulles ; billes ; masques de carnaval ; modèles réduits (jouets) et kits pour maquettes ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits prêts-à-monter [jouets] ; jouets pour le bain ; hochets ; kits de train miniature ; mobiles (jouets) ; pétards (objets de cotillon) ; arbre de Noël en matières synthétiques ; cerfs-volants ; balles ; ballons ; cartes à jouer ; marionnettes ; puzzles ; jouets en peluche ; peluches ; poupées et accessoires pour poupées (meubles, vêtements, biberons, couches culottes, matelas à langer, poussettes) ; maisons de poupées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Service de publicité et informations ou renseignements d'affaires ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; agences de publicité ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, cartes de voeux ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; recherche de marchés ; conseils en organisation et direction des affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet, publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; relations publiques ; étude de marché ; sondages d'opinion ; informations statistiques ; traitement de textes ; transcription de communications ; réalisation de programmes multimédia publicitaires ; réalisation d'animations commerciales de réseaux commerciaux ; animation commerciale de points de vente ; réalisation et mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation des ventes ; reproduction de documents ; campagnes de mercatique direct ; conseils, informations ou renseignements dans le domaine de la publicité ; bureaux de placement ; production d'annonces publicitaires ; services de marketing ; études marketing ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires notamment services d'aide et de conseil à la réflexion stratégique et au positionnement ; consultations en affaire ; service d'abonnement à de journaux pour des tiers ; informations commerciales sur des possibilités d'achat avantageuses ; distribution de cartes de client, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux (distribution de matériel publicitaire et commercial) ; service de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et programmes de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle, à savoir organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et programmes de primes promotionnelles ; services d'informations et de conseils commerciaux offerts à des souscripteurs de plans de promotion de ventes et de programme de fidélité, y compris informations concernant les soldes de comptes et les détails de transactions ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; planification, achat et négociation d'espaces publicitaires, à savoir publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; organisation et aide publicitaire à la mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique direct ; stylisme publicitaire ; abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; gestion administrative de lieux d'expositions ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; gérance administrative de lieux d'expositions ; recueil de données dans un fichier central ; publication sur Internet de petites annonces notamment pour le bricolage, les loisirs créatifs, la mosaïque, le modelage, le moulage, la peinture décorative, la création de bijoux, le cartonnage ; services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; services de regroupement et de mise à disposition (présentation) (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et de services précités de grande consommation dans le domaine des loisirs créatifs, de la peinture décorative, de la création de bijoux, du cartonnage, de la mosaïque, du modelage et moulage, de la décoration et de l'aménagement d'intérieur, de la photographie, de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la littérature et de la musique permettant aux consommateurs de voir, de choisir et d'acheter ces produits, commodément avec informations et conseils dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail de tous les produits précités, à savoir : produits chimiques (destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture), résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques (destinés à conserver les aliments), matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour décoller les papiers-peints, colles (apprêts), colles pour papiers-peints, colles pour carrelage, mastic (résine naturelle), latex destinés à l'industrie, silicone, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, couleurs, vernis (à l'exception des isolants), vernis pour aquarelle, vernis acrylique, laques (peintures), diluants et liants pour couleurs et peintures, encres d'imprimerie, toners pour photocopieurs, dorures (pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes), émaux pour la peinture, peintures, gouaches, fixatifs, fixatifs pour aquarelle, peinture à l'huile, peinture acrylique, peinture aquarelle, peinture gouache, couleurs (pour la céramique, la faïence, la porcelaine, le verre et les métaux), pigments, pigments en poudre, siccatifs pour couleurs, métaux en poudre pour peintres, décorateurs et artistes, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais, figurines en métaux communs, objets d'art, boîtes, tous ces produits en métaux communs, feuilles d'étain, chaînes métalliques, anneaux métalliques pour clés, clés, quincaillerie métallique, vis, clous, crochets (quincaillerie métallique), verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, boîtes métalliques, boîtes aux lettres métalliques, boîtes à clé, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs et/ou leurs alliages, patères (crochets) métalliques pour vêtements, fermetures métalliques pour sacs, fermetures métalliques pour boîtes, corbeilles métalliques, crochet pour sac et vêtement en métaux communs, arrêts de porte métalliques, galets de porte, plaques métalliques pour la décoration, fils en alliages de métaux communs, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, pinces, racloirs, grattoirs, ciseaux, ciseaux crantés, ciseaux de détourage, cutters, emporte-pièce (outils), équerres (outils), estampeurs (outils), lames (outils), lames de rasoir, lames de cutter, perforatrices de bureau, massicot de bureau, couteaux, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments (pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique), appareils (pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images), supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, logiciels, extincteurs, appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques et vidéos y compris numérique, supports d'enregistrement numérique et audiovisuels, support d'enregistrement, de transmission, de reproduction, de duplication et de stockage du son et/ou des images y compris numérique, supports d'information magnétiques, optiques ou numériques impressionnés ou non, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels, disques optiques, disques optiques numériques, disques versatiles digitaux vidéo, cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes jeux électroniques, clés USB, disques durs, stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels, programmes (logiciels), supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, agendas électroniques, circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés, disquettes, disque compact numérique, appareils de télécommunication, films (pellicule) impressionnés, machines arithmétiques, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour la photographie et l'astrophotographie, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, câbles à fibres optiques, articles de lunetterie, jumelles (optique), batteries électriques, piles électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, lecteurs multimédia, scanners de films, imprimantes pour la photographie, mallettes pour ordinateur portable, sacs de protection pour ordinateurs portables, sacs à dos pour ordinateurs, étuis pour ordinateurs portables, étuis de transport pour dispositifs électroniques portables (à savoir housses pour ordinateurs portables et tablettes), étuis et housses pour téléphones portables, aimants décoratifs (magnets), logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de gestion de bases de données, modems, organisateurs personnels informatisés, souris, tapis de souris, casques à écouteurs, écouteurs stéréo, écouteurs téléphoniques, lunettes optiques, mètres de couturière, câbles électriques, instruments météorologiques, pèse-lettres, pèse-personnes, balances de cuisine, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques, automates à musique à prépaiement, enseignes lumineuses, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, métronomes, saphirs de tourne-disques, régulateurs de vitesse de tourne-disques, tubes acoustiques, carte-son, table de mixage audio et vidéo, mélangeurs du son (logiciels), projecteurs vidéo, rails électriques pour le montage de projecteurs, câbles de connexion, fils en alliages métalliques, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, bijoux fantaisie, perles, pierreries, pierres fines, strass, bijoux, bagues, bracelets, boucles d'oreille, chaînes, colliers, pendentifs, broches, porte-clefs de fantaisie, breloques, apprêts pour la bijouterie, fermoirs, anneaux, chaînes, cabochons, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets, chaînes et boîtiers de montres, crochet en métaux précieux, bijoux de fantaisie pour sac, joaillerie pour sac, étuis ou écrins pour l'horlogerie, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films, feuilles, enveloppes, films plastiques étirables et extensibles pour la palettisation), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, imprimés, journaux, agendas, affiches, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, prospectus, prospectus publicitaires, albums, atlas, papier hygiénique, serviettes (à savoir serviettes de table en papier, serviettes en papier), mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, pellicules en matière plastique pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cartes, cartes postales, dessins, images, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, répertoires, carnets, carnets de croquis, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, stylos plumes, fusains, surligneurs, pastels, crayons, crayons d'ardoise, crayons de couleur, mines de crayons, taille-crayons, porte crayons, trousses, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour documents, fournitures pour écrire, plume à écrire, autocollants et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), supports pour plumes et crayons, fournitures pour le dessin, articles en papier, en carton (à savoir calendriers, agendas, affiches, posters), rubans et bobines pour rubans encreurs, encre pour gravure, décalcomanies, papier mâché, pâte et matériaux à modeler, registres, feuilles (papeterie), papier cadeau, rubans de papier, journaux de bandes dessinées, photogravures, supports pour photographies, fournitures scolaires, fournitures et instruments pour l'écriture, fournitures de bureau, craies à écrire, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), instruments de dessin, boîtes de peinture (matériel scolaire), blocs à dessins, bavoirs en papier, sous-mains en papier ou en carton, cartes de visite, cartes d'invitations, timbre-poste, cartes musicales, cartes cadeaux, objets d'art gravés, lithographies, linge de table en papier, serviettes, tapis et sets de table en papier, napperons et nappes en papier, peintures (tableaux) et gravures encadrées ou non, aquarelles, dessins, figurines (statuettes) en papier mâché, globe terrestres, gabarits (papeterie), articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (à savoir masques et figurines), patrons, patrons pour la couture, modèles pour la broderie, papier calque, toiles à calquer, châssis à composer, carrelets (règles), règles à dessiner, équerres à dessin, appareils pour le collage des photographies, compas de tracé, pointes à tracer pour le dessin, patrons pour la couture, instruments et fournitures pour le dessin notamment pinceaux, pochoirs, gommes, plumes, marqueurs, encres, tampons, emporte-pièce (articles de bureau), pinceaux mousses, pinceaux silicone, pinceaux calligraphie, pinceaux en soie, livres d'activités pour enfants et adultes, livres de coloriage, livres de découpage, prospectus, faire-part, chevalets, sceaux (cachets), cire à cacheter, sous-mains, albums de dessins, albums de photographies, albums d'autocollants, albums de timbres, tampons encreurs, tampons encreurs en caoutchouc, transferts thermiques en papier, cartes à échanger, banderoles en papier, ensembles de peinture d'artisanat ou d'art (boîtes de peinture), boîtes, toiles pour la peinture, coffrets, pochettes, enveloppes et sachets contenant des produits pour activités [à savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des pochoirs, des articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (masques et figurines)], trousses à dessins, trousses à crayons, plumiers, étuis à crayons, pots à crayons, perforateurs de bureau, organisateurs de bureau, compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, organisateurs de fournitures, serre-dossiers, porte-crayons, trombones, punaises, bacs utilitaires (articles de bureau), vide-poches, porte-revues et porte-brochures, colle pour la papeterie ou le ménage, bâtons de colle, stylos de colle, agrafeuses, appareil pour plastifier des documents (articles de bureau), déchiqueteur de papier (articles de bureau), argile à modeler, cires à modeler non à usage dentaire, moules et instruments pour le modelage, fournitures et instruments pour écrire, dessiner, colorier, marquer, souligner, coupe-papier (articles de bureau), presse-papier, corbeilles à courrier, répertoire, serre-livres, stéatites (craies pour tailleur), ardoises pour écrire, bacs à peinture, partitions musicales, drapeaux et fanions en papier, tickets (billets), enseignes et écriteaux en papier ou en carton, plans et cartes géographiques, boîtes en carton servant de coffrets cadeau, tickets, produits pour effacer, papier crépon, papier pour peinture et calligraphie, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes (à savoir bagages, sacs multi-usages, valises, malles, sacs et sacoches, sacs de paquetage, sacs à roulettes, sacs de sport, fourre-tout, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de livres, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, mallettes pour documents, porte-documents, filets ou sacs à provisions, sacs de coursiers, sacs à poignées, sangles de bagages, étiquettes à bagages, porte-étiquettes de voyage, étiquettes d'identification, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes (portefeuille), pochettes de sécurité, porte-billets, pochettes, sacs à porter à l'épaule, sacs à main, étuis pour cartes de crédits, étuis à clés, porte-clés, sacs bananes, sacs ceinture, trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage (maroquinerie), trousses à cosmétiques vendues vides, sacs housses pour vêtements), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, lien et lanière en cuir et pastille décorative en cuir à savoir crochet pour sac et vêtement en cuir, boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques (à savoir objets d'art et figurines (statuettes), partie décorative (pastille) pour sac et vêtement), figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, boîtes et récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques, mobilier scolaire, mobilier de bureau, bambou, jardinières (meubles), plateaux de tables, coussins, coffrets (meubles), coffres non en métaux précieux, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, corbeilles et paniers non métalliques, boîtes à jouets, moulures pour cadres (encadrement), baguettes pour tableaux, baguettes pour cadres, pans de boiseries pour meubles, porte-livres, porte-revues, coffres à jouets, boîtes et coffrets en bois ou en matières plastiques, enseignes en bois et en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, paravents (meubles), rideaux de perles pour la décoration, verre argenté (miroiterie), tableaux d'affichage, cadres pour photos, cadres pour images, crochets pour cadre en plastique, porte-manteaux, paillettes décoratives, articles de décoration murale (à savoir plaques, objets d'art encadrés et pièces murales décoratives en verre, céramique ou bois), métiers à broder, cadres pour la broderie, bustes pour tailleur, tableaux accroche-clés, bouchons et couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), distributeurs de savon, pots à fleurs, porcelaine de table, plateaux à usage domestique, gobelets, coupes à fruits, verres, bouteilles, seaux, ustensiles ménagers non métalliques non électriques, dessous-de-plat, récipients céramiques, cadres céramiques, coquetiers, pots, étagères à épices, ustensiles de cuisine non métalliques non électriques, faïence, bougeoirs non en métaux précieux, porcelaines, bols, plats en verre, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verre en poudre pour la décoration, vases, mosaïques (non pour la construction), verre émaillé et verre peint, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes (à savoir assiettes, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bougeoirs, cruches, chandeliers, bouteilles, flacons, vases), porte-serviettes (anneaux et barres), mosaïques en verre non pour la construction, corbeilles à pain, vaisselle jetable, vaisselle en plastique, tirelires, sous-verres, corbeilles à papier, corbeilles à usage domestique, assortiments de boîte de cuisine, boîtes hermétiques à usage alimentaire, boîtes et récipients pour contact alimentaire, moules à pâtisserie, sacs isothermes, tasses isothermes, bouteilles isothermes, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, bouchons de verre, dessous de bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, poudriers, jetés de lit, tapis de table, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes (à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes (linge de table), linge de table en matière textile, nappes (non en papier), napperons individuels en matière textile, ronds de table (non en papier), serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, linge de lit, literie (linge), taies d'oreillers, housse d'oreillers, housse de couettes, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit et de table, couverture (plaid), couvertures de voyages, housse de protection pour meubles, linge de lit pour bébé, tissus d'ameublement, drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains en matière textile, serviettes de bain, serviettes de toilette en matières textiles, embrasses en matières textiles, mouchoirs de poche en matière textile, portières (rideaux), rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux), bannières, calicot, drapeaux non en papier, fanions (non en papier), pavillons (drapeaux), blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, étiquettes en tissu, flanelle de santé, matières filtrantes (matières textiles), tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles gommées autres que pour la papeterie, textiles non-tissés, toiles, tissus de coton, tissus élastiques, flanelle, ruban en jersey, jersey, velours, tissus chenilles, tissus de soie à usage textile, tissus de chanvre à usage textile, tissus de lin, tissus de jute, tissus adhésifs collables à chaud), coton, frise (toile), textiles en matières synthétiques et essuie-verres, matières textiles tissées et non tissées, tissus élastiques, crêpe (tissu), feutre, feutrine, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, literie (linge), draps de lit, draps, plaids, linge ouvré, tricots, doublures, étiquettes en tissu (toile), toiles cirées, drapeaux non en papier, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie et de broderie (à l'exception des fils), passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, boîtes à couture, dés à coudre, étuis à aiguilles (non en métaux précieux), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements, paillettes de micas, oripeaux (ornements de vêtements), pompons, perles pour bricolage, badges ornementaux, écussons brodés, oeillets, épingles de couture, aiguilles à coudre, à repriser, à tricoter, à broder, à tapisser, archets à broder (articles de mercerie), fourches et crochets à broder, fermetures à glissière, agrafes pour vêtements, pelotes d'aiguilles, cordelières, faux-ourlets, passe-cordons, passe-lacets, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, brassards, attaches de bretelles, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, articles et équipements de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis, des chaussures et des véhicules), objets de cotillon, confettis, farces [attrapes], jouets et objets de cotillons (à savoir bombes aérosols de mousse et de fils de fantaisie), cosmétiques (jouet), boules à neige, jouets à bulles, billes, costumes de fantaisie étant des jeux pour enfants, masques de carnaval, modèles réduits (jouets) et kits pour maquettes, modèles réduits de véhicules, modèles réduits prêts-à-monter [jouets], jouets pour le bain, hochets, kits de train miniature, mobiles (jouets), pétards (objets de cotillon), arbre de Noël en matières synthétiques, cerfs-volants, balles, ballons, cartes à jouer, marionnettes, puzzles, jouets en peluche, peluches, poupées et accessoires pour poupées (meubles, vêtements, biberons, couches culottes, matelas à langer, poussettes), maisons de poupées.

Télécommunications. Information en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet en relation avec le bricolage, les loisirs créatifs, la peinture décorative, la création de bijoux, le cartonnage, la mosaïque, le modelage et moulage, la couture, la broderie, la décoration et l'aménagement d'intérieur, de la photographie et de la vidéo ; échange électronique d'informations vocales, de données et de graphiques accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications dans le domaine des loisirs créatifs, de la peinture décorative, de la création de bijoux, du cartonnage, de la mosaïque, du modelage et moulage, de la décoration et de l'aménagement d'intérieur, de la photographie et de la vidéo ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux. Services de téléchargement de données numériques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; communications par le biais d'appareils de jeux vidéo ; diffusion et transmission de télévision interactive, jeux interactifs ; services de transfert (transmission) et téléchargement de codes pour la programmation de commandes à distance à partir d'une base de données informatiques ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo diffusés et téléchargeables via des réseaux de communications électroniques ;

Conseils et informations en matière de broderie, couture, travail du cuir, retouche d'habits, teinture de tissus, traitement du papier, encadrement d'oeuvres d'art ; traitement de films cinématographiques ; développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies ; retouche d'images ; duplication de photographies, de vidéos et de DVD ; création de diaporamas sur DVD ; traitement d'images numériques ; impression numérique ; restauration de photographies ; services d'imprimerie ; impression laser ; photocomposition ; sérigraphie, service de reliure ; service de couverture de livres ; services d'impression personnalisée de cartes de visite, papier à en-tête et enveloppes, timbres, plaques et insignes nominatifs, calendriers et cartes de voeux ; production (impression) de papeterie et cartes de visite pour le compte de tiers ; location de machines à tricoter et de machines à coudre.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement, récréation, formation ; organisations de spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concerts ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; édition et publication de livres, de revues et de tous supports sonores et/ou visuels d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; enseignement par correspondance ; prêt de livres, de magazines ; réservation de places pour les spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums en réel ou sur Internet dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture, de la création de bijoux, du cartonnage, de la mosaïque, du modelage et moulage, des arts décoratifs, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la littérature et de la musique ; organisation et conduite de forums de discussion en réel dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture artistique et décorative, de la création de bijoux, du cartonnage, de la mosaïque, du modelage et moulage, des arts décoratifs, de la décoration et de l'aménagement d'intérieur, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la littérature et de la musique ; conseils et informations éducatifs en matière de loisirs créatifs et artistiques, peinture artistique et décorative, création de bijoux, cartonnage, mosaïque, modelage et moulage, arts décoratifs, photographie et vidéo, cuisine et gastronomie, littérature et musique ; services d'enseignement, en particulier enseignement de langues ; service de photographie ; reportages photographiques ; services d'imagerie numérique, à savoir services de reportage numérique ; informations et conseils en matière de photographies et de vidéos, à savoir : informations et conseils en matière de montage de photographies et de vidéos ; montage photographique et vidéo ; publication de livres, catalogues et périodiques en ligne ou non ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ; fourniture de musique et de littérature numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet à savoir musique et littérature (non téléchargeable) mises en ligne à partir de l'Internet ; fourniture de musique et de littérature numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet à savoir musique et littérature (non téléchargeable) mises en ligne à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; services de ludothèques à savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets ; formation et conseil en organisation d'évènements, de réceptions privées ou professionnelles (planification), à savoir : conseil en matière de divertissement ; services de loisirs ; agences pour artistes ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour scènes de théâtre et studios de cinéma et de télévision ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.